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Modification simplifiée du SCOT du Pays de Brest :...
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Le schéma de cohérence territoriale du Pays de Brest est en cours de modification pour prendre en compte les nouvelles exigences de la loi ELAN en matière d’application de la loi Littoral. Le projet de modification du SCoT est mis à disposition du public, du 26 août au 27 septembre.
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La révision du SCOT du Pays de Brest
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Le 30 avril 2019 le Comité syndical du Pôle métropolitain a décidé de prescrire la révision du SCoT en précisant les objectifs de la révision et en définissant les modalités de la concertation.
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Le SCOT du Pays de Brest en vigueur depuis le 20...
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Le SCoT du Pays de Brest révisé a été approuvé par délibération à l’unanimité des votants par le Comité syndical du Pôle métropolitain du Pays de Brest le 19 décembre 2018. Il est exécutoire depuis le 20 février 2019.
La décision de révision du SCoT de 2011 avait été...Page